Le prix des produits sonores présentés sur naturophonia.com sont indiqués en euro  hors taxes (5.5%) pour les tarifs professionnels et toutes taxes comprises, hors participation aux frais de port pour les tarifs publics. Tous nos prix sont définis en euros.

Tous les prix professionnels ou publics sont fixés par naturophonia.com, et peuvent être modifiés à tout moment.

Naturophonia.com se réserve donc le droit de modifier ses prix mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Toutes les commandes doivent être payées en Euros. Les produits sonores demeurent la propriété de naturophonia.com jusqu’au paiement complet de la commande.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site.

I-1Tarifs « sons téléchargés pour usage privé »
Les tarifs pour un « usage privé » et non commercial sont de deux types : « tarifs de base » et « tarifs spéciaux Allopass ». Ils induisent l’acceptation par le client du contrat de : licence d’utilisation personnelle (cf. article III) ;

Tarifs de base pour la catégorie "naturophonia pour tous":
Les tarifs de base sont fixés celon la durée des enregistrements poposés (fichiers MP3 256 kb):

- moins de 3'30" prix TTC de 0.90 euros
- moins de 7'00" prix TTC de 1.40 euros
- plus de    7'00" prix TTC de 1.90 euros

Tarifs spéciaux « Allopass » :
Les tarifs Allopass (achat via votre ligne téléphonique) sont annoncés à chaque transaction. Ils dépendent notamment du pays d’appel où est situé le client.

I-2 Tarifs « sons téléchargés pour usage professionnel»
Les tarifs pour un « usage professionnel » induisent l’acceptation par le client du contrat de : licence d’utilisation professionnelle (cf. article II - Licence "Sons à la carte professionnels") ;
A titre indicatif voici l'échelle tarifaire des sons en téléchargement direct (qualité Waves 44.1 ou 48 khz 24 bits)

- moins de 1'10" prix HT de 25 euros
- moins de 2'10" prix HT de 38 euros
- plus de    2'10" prix HT de 50 euros

Elle concerne les enregistrements (phonogrammes) téléchargés depuis le site naturophonia.com au tarif professionnel, rubrique "Sons à la carte professionnels".

Cadre général de la cession de droits:

La cession des droits est non exclusive, elle ferat l'objet d'un contrat ou d'une facture attestant l'autorisation d'utilisation des sons et phonogrammes automatiquement suite au téléchargement payé.

Les sons téléchargés sont libres de droits sauf dans trois cas:
- La constitution d'une sonothèque commerciale de vente de sons
- La revente des sons directes en sous-traitance pour toutes utilisations
- L'édition de CD complets avec les sons naturophonia

Les professionnels s'engagent, pour toute nouvelle utilisation d'un son précédemment téléchargé, à informer Naturophonia de cette nouvelle utilisation.

Les sons peuvent être utilisés :

• comme bruitages mixés avec :
>des musiques et compositions 
>des voix et sons
>des images fixes ou animées

et ce, quel que soit le support de diffusion CD, DVD...


• bruts (c'est-à-dire sans être mixés) pour :
>sonoriser un lieu ou un site internet
>sonoriser une borne interactive
>une attente téléphonique

Pour les utilisations suivantes, un contrat entre Naturophonia et le client doit être négocié et rédigé :

• Création complète de CD ou DVD audio commercialisés ou hors commerce, avec uniquement des sons naturophonia.

Mentions légales obligatoires devant apparaître sur tout support de communication et crédits concernant le projet utilisant les sons : 
Doivent être cités la provenance de chacun des sons et le nom de l'auteur de la manière suivante :
> Sons nature : nom du preneur de sons - ©  www.naturophonia.com 

Doit être inséré le logo naturophonia

 

Elle concerne les enregistrements téléchargés dans la rubrique "naturophonia pour tous" depuis le site www.naturophonia.com pour usage privé.

L'usage des sons est restreint à un cadre privé et familial et exclut toutes utilisations commerciales ou promotionnelles  (voir licence professionnelle).

En aucun cas les sons ne pourront être mis à disposition gratuite ou payante par l'internaute, sur quelque support de duplication ou de gravure actuel ou à venir autre que pour son usage privé restreint au cadre familial.
Idem pour les expositions, démonstrations, bruitages films, téléfilms et émissions télévisuelles ou radiophoniques.

Pour toutes questions sur l'utilisation public des sons n'hésitez pas à nous contacter à contact@naturophonia.com .

Chaque client reconnaît avoir pris connaissance, lors de la commande, des conditions de vente énoncées relatives à ce site et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Naturophonia.com et son client et prévaudront sur toutes les autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Les droits de cession sont régis par la licence d’utilisation personnelle ou la licence d’utilisation professionnelle. Lors de sa commande, le client accepte l’une ou l’autre de ces licences et s’engage à en respecter les clauses.

Les sons téléchargés ne pourront ni être revendus, ni cédés gracieusement à quelque tiers que ce soit, ni mis en ligne pour quelque utilisation que ce soit, gratuite ou payante sans autorisation écrite de naturophonia.

Les utilisateurs professionnels pourront (après trois commandes fermes) directement auprés de naturophonia ouvrir un compte pour paiement en chèque ou différé, il est par contre indispensable d'ouvrir un compte professionnel via le site des la première commande.
Dans le cadre d'une vente sur compte ou chèque (donc sans l'intermediaire Paypal) les sons seront envoyés ou déposés sur serveur au format déterminé par l'acheteur ou envoyés sur CD.

Les commandes seront ensuite confirmées dans les meilleurs délais par e-mail, sous réserve que le champ « e-mail » ait été renseigné par l’acheteur. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande. Les systèmes d’enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Sur la confirmation, seront clairement mentionnés les références et les prix des articles commandés, ainsi que les éventuels frais de livraison liés à la commande.

Naturophonia.com se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

On entend par produits sonores tous les enregistrements (phonogrammes) téléchargeables depuis Naturophonia.com, quelque soit les rubriques et thèmatiques ;

Les phonogrammes sont téléchargeables par l'internaute après acceptation de la commande ;

Les phonogrammes sont tous livrés sous format 44.1khz ou 48khz 24bits pour les professionnels et en MP3 256 pour le public.

Pour un usage professionnel et dans ce cas exclusif, l'internaute pourra soit recevoir un CDR gravé avec les produits sonores au format de son choix dans un délai maximum d'une semaine ou  télécharger les sons depuis un serveur sur une adresse fournie par naturophonia et cela durant un délai d'une semaine (voir plus à la demande du client) , tous format de son choix pourra être fourni (MP3, Wave, PCM etc.).